L' ECHAPPEE MARITIME

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; cycles; cadres de cycles, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles; sonnettes de bicyclettes ;

Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; articles de bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; breloques (joaillerie); boîtes et étuis à bijoux; joaillerie; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l’imprimerie; articles de papeterie; plans; peintures (tableaux); photographies; clichés; albums; affiches; dessins; almanachs; cartes; agendas; calendriers; cahiers; livres; publications (imprimés); prospectus; brochures; lettres d'information; journaux; revues; guides; catalogues; brochures; billets (tickets); enveloppes; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; boîtes en carton ou en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; drapeaux en papier ;

Malles; mallettes; valises; ombrelles; parapluies; parasols; sacs à main; sacs à dos; sacs de sport; sacs d'écoliers; sacs de plage; sacs, trousses et coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; cartables; portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles); porte-monnaie; porte-documents; étuis pour clés (maroquinerie); étuis pour moyen de paiement (chéquier); étuis pour moyen de paiement (carte de crédit) sous la forme de portefeuilles; caisses en cuir ou en carton-cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Dispositifs d’indication pour circulation routière non métalliques, non mécaniques et non lumineux ;

Eventails ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; verres (récipients); vaisselle non en métaux précieux; bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes; gourdes; sacs isothermes ;

Bâches d’affichage en plastiques; bâches d’affichage en toile ;

Banderoles d’affichage en matières plastiques; banderoles d’affichage en matières textiles; drapeaux en matières plastiques; drapeaux en matières textiles; fanions en matières plastiques; fanions en matières textiles ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; tee-shirts; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; casquettes; chaussettes; chaussons; chaussures de sport; sous-vêtements ;

Jeux et jouets; balles ou ballons de jeu; maquettes (jouets); figurines (jouets); peluches (jouets); puzzles; jeux de société; jeux de cartes ou de tables; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées; trottinettes [jouets]; maquettes [jouets]; robots en tant que jouets ;

Publicité et promotion de manifestations sportives; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); organisation d'expositions à buts de publicité; location d'espaces publicitaires; services d'animation commerciale; parrainage publicitaire; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros, en direct et à distance (à l'exception de leur transport); services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires; services d'organisation et tenue de manifestations, expositions, salons, séminaires, colloques, congrès, conférences et expositions à des fins commerciales ou publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; services de relations presse; services de revues de presse ;

Services de messagerie électronique; services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées; services de téléchargement de données numérisées en ligne; services d’agences de presse ;

Education, formation, divertissement dans les domaines des manifestations sportives; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; exploitation de centres culturels et de loisirs; services de musées et d'écomusées (présentation, expositions); services de clubs (divertissement ou éducation); édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides; services d'édition de journaux électroniques incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique; services d'édition de contenus via des sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique; services d'édition, de publication de tous supports sonores et visuels, d'enregistrements de sons et d'images et de supports multimédias (cédéroms, dévédéroms); édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et d'images, de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); Production de divertissement sous la forme de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et d'images, de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; réservation de places de spectacles.